Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOSEAL
EURL SOGELECT

Numéro de dépôt :
3474151
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2017
CHOSEAL de SOGELECT

Présentation de la marque CHOSEAL

Déposée le 10 janvier 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOGELECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOSEAL »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOGELECT domicilié(e) 21 Boulevard Ney,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 999 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL SOGELECT domicilié(e) 21 Boulevard Ney,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOSEAL est expirée depuis le 10 janvier 2017.

SOGELECT a également déposé les autres marques suivantes : Redson


EURL SOGELECT - 21 Boulevard Ney,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 419999487


EURL SOGELECT - 21 Boulevard Ney,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

– chaîne haute fidélité. – appareil et support pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images, support d'enregistrement magnétique.

– instruments de musique électronique, pupitres à musique ; étui pour instruments de musique.